Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4004660
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2023
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE domicilié(e) Immeuble Sorecar,, ZI de Jarry,, Voie Verte - 97122 - BAIE MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 092 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004660.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 2023.

SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Magline , RAPPROCHONS LES OUTRE-MER , PRODOM , ANTILLES MER , BRICO DOM , PRODOM , L'ATELIER DES BARQUETTES , SIGNE , CAP€CO , SOGEDIAL


SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE, société anonyme - Immeuble Sorecar,, ZI de Jarry,, Voie Verte - 97122 - BAIE MAHAULT - France - SIREN 303092498


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Ventes aux détails d'appareils et instruments électroménagers, d'appareils et machines de cuisines (électriques), d'appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, d'appareils électroniques pour la préparations d'aliments et de boissons, de machines et machines-outils pour le ménage, le loisir ou le jardinage, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de disques compacts, de DVD et autres supports d'enregistrement numériques, de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipements pour le traitement d'informations, d'ordinateurs, de logiciels, d'extincteurs, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de papier, de carton et produits en ces matières, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau , de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de meubles, glaces (miroirs), cadres, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses, de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et faïence, de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de café, de thé, de cacao et succédanés du café, de riz, de tapioca et sagou, de farines et préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie et de confiserie, de glaces comestibles, de sucre, de miel, de sirop de mélasse, de levure, de poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir ;

Livraison de marchandises, distribution de produits, dépôt de marchandises, transport.